Déposée le 5 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) MEMSOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEMSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEMSOFT domicilié(e) 14 Rue Gorge de Loup Cap Vaise - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 349 592 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.
La marque MEMSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEMSOFT, société anonyme - 14 Rue Gorge de Loup Cap Vaise - 69009 - LYON - France - SIREN 419349592
NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France
Inscription - Changement de dénomination n°8151 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2002 n°2009479 - Publication au BOPI 2002-09-23
Renouvellement avec limitation le 23 septembre 2002 n°2227983 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 26 février 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°198119 - Publication au BOPI 1996-02-26
Inscription - Changement de nature juridique n°8152 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08
Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579121 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Inscription le 12 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579122 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579120 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Renouvellement sans limitation le 21 août 2012 n°2507493 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs. Publicité et affaires. Recherche, étude, conception, réalisation, vente et commercialisation de tous procédés techniques et matériel applicables et utilisables en informatique, et en général toutes prestations de service en informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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